Vous suspectez la présence de maladies végétales ou d’insectes nuisibles réglementés à proximité de vos cultures; Vous observez des activités ou des pratiques qui comportent un risque de compromettre ...

Le commerce électronique est un moteur de la croissance économique mondial. En 2019, les ventes mondiales en ligne ont atteint 26 700 milliards de dollars, marquant une croissance de 4 % par rapport à ...

Adoptée en troisième lecture, cette réforme entrera en vigueur le 1er octobre prochain. Elle constitue une nouvelle étape de simplification administrative préparant la dématérialisation des procédures ...

Aujourd’hui, créer un formulaire web ne suffit plus : encore faut-il qu’il soit utilisable par tous, y compris les personnes en situation de handicap. Trop souvent reléguée au second plan, ...

L'Assurance maladie rend obligatoire au 1 er juillet un nouveau formulaire papier « difficilement falsifiable et davantage sécurisé ». Comment endiguer la vente de faux arrêts de travail sur les ...

Une amende de 150 euros va surprendre tous les propriétaires qui oublient de remplir ce formulaire obligatoire. Une traditionnelle corvée administrative fait son grand retour. Comme chaque année à la ...

Ce nouveau formulaire Cerfa sera plus sécurisé. - Msama Flic CC L'Assurance maladie rend obligatoire à partir de juillet un nouveau formulaire Cerfa pour les arrêts de travail. Plus sécurisé et ...

On pense souvent à tort que pour valider un trimestre de retraite, il faut travailler 3 mois, mais la validation des trimestres de retraite dépend surtout des revenus. On croit souvent à tort que pour ...

Il s’est agi, au cours de la rencontre, de présenter les résultats de la cartographie des lieux de fréquentation et de socialisation de la population et de le valider; de présenter le rapport des ...

Le ministre du Travail, Jean Boulet, compte modifier son projet de loi sur la paperasse en médecine pour imposer un formulaire d’assurance standardisé comme le lui demandaient les associations ...

Le Vice-Premier Ministre, ministre de l’Intérieur, Sécurité et Affaires Coutumières Jacquemin Shabani a ouvert l’atelier de validation de la stratégie nationale de gestion des risques de catastrophes.